Programmes de coopération territoriale

Les programmes de coopération territoriale pour la période 2021-2027 suivent une structure relativement standard, comprenant notamment les éléments suivants :

• 5 priorités ou objectifs stratégiques (PO, Policy Objectives) : 1. une Europe plus intelligente/compétitive, 2. Une Europe plus verte, plus résistante et à faibles émissions, 3. Une Europe plus connectée, 4. Une Europe plus sociale, 5.Une Europe plus proche ; auxquelles s’ajoutent des priorités spécifiques relatives à la coopération territoriale (meilleure gouvernance de la coopération et une Europe plus sûre) et des dotations pour l’assistance technique aux programmes ;
• Plus de 40 objectifs spécifiques de politique régionale (OSR) : ils représentent une déclinaison des objectifs stratégiques et sont indiqués (dans les documents de programmation et dans les fiches suivantes) par le numéro de l’objectif stratégique concerné et un chiffre romain progressif (par exemple : 1.i. ; 1.ii. ; 2.i. ; 3.iv… etc.) ;
• 182 domaines d’action :chacun d’entre eux peut être associé à l’un des objectifs stratégiques, mais dans une relation non unique (il est possible d’associer un domaine d’action à n’importe quel objectif stratégique et spécifique). Les secteurs d’intervention sont simplement numérotés avec un code consécutif, de 001 à 182.

La spécificité de chaque programme de coopération territoriale est précisée :

• par la combinaison d’objectifs stratégiques, d’objectifs spécifiques et de domaines d’intervention choisis pour répondre aux défis typiques du territoire cible ;
• les dotations financières correspondantes, qui indiquent la répartition sectorielle indicative des projets à lancer dans le cadre du programme.

Bien qu’une lecture attentive de tous les documents de référence soit conseillée, l’analyse combinée de ces deux variables donne une idée indicative des choix fondamentaux effectués au sein de chaque programme de coopération territoriale, ainsi que des possibilités qu’il offre à ceux qui souhaitent proposer des projets.

Les tableaux suivants, volontairement concis, mettent donc l’accent sur deux éléments principaux : 1) des liens et des documents à consulter pour connaître et travailler sur le programme ; 2) la structure thématique et les domaines d’intervention spécifiques du programme.

Pour les personnes intéressées et pour une meilleure compréhension des programmes de coopération territoriale, nous rappelonsl’existence d’un cadre commun d’indicateursdont les éléments sont repris dans les documents de programmation ( codes RCO pour les indicateurs de réalisation, RCR pour les indicateurs de résultat) et qui constituent une déclinaison supplémentaire. Leur analyse fournit des indications supplémentaires sur le type d’actions, de projets et de bénéficiaires pris en compte par les différents volets de chaque programme.